Pendant l'année 1982 et une partie de l'année 1983 l'auteur a effectué une recherche au Sénégal avec la collaboration de M. Sypkens Smit, anthropologue. Le thème central de la recherche était l... Show morePendant l'année 1982 et une partie de l'année 1983 l'auteur a effectué une recherche au Sénégal avec la collaboration de M. Sypkens Smit, anthropologue. Le thème central de la recherche était l'interaction entre les différents systèmes de droit foncier. Le présent rapport relate la phase préparatoire de la recherche, ainsi que les activités des deux chercheurs sur le terrain, en Basse Casamance. Le chapitre sur "Les aspects anthropologiques du droit foncier: le cas d'un village diola" est de la main de M. Sypkens Smit. Show less
Rouveroy Van Nieuwaal, E.A.B. van; Rouveroy Van Nieuwaal-Baerends, E.A. van 1982
Cette étude aborde la question de l'acquisition de droits sur la terre, tels que ceux-ci ont été mis au grand jour au cours du développement et du réglement d'un litige portant sur l'utilisation d... Show moreCette étude aborde la question de l'acquisition de droits sur la terre, tels que ceux-ci ont été mis au grand jour au cours du développement et du réglement d'un litige portant sur l'utilisation d'une parcelle située dans la ville de N'zara, chef-lieu de la circonscription de Mango, dans le nord du Togo. Après une présentation détaillée des antécédents, qui expose en particulier les relations sociales unissant les deux parties (le propriétaire et l'utilisateur du terrain), les auteurs dévrivent la manière dont le litige est réglé, une première fois par l'autorité coutumière suprême de la localité (le Chef Supérieur), en 1971, et une deuxième fois par le Juge de Paix, en 1972. Cette description est suivie d'un aperçu des événements locaux qui se déroulent jusque'en 1978 et qui influent sur l'évolution de litige. Dans le situation présente, on voit l'application de différents systèmes juridiques par différentes instances judiciaires qui représentent divers systèmes de droit, et l'emploi sélectif de moyens judiciaires par les justiciables. Show less
